Définition du patrimoine

L'ensemble de vos biens est votre patrimoine. Il est fortement recommandé de connaître la globalité de son patrimoine afin d'assurer une meilleure gestion de celui-ci, selon ses propres motivations, ses besoins et ses contraintes.

Définition du patrimoine : qu'est-ce que le patrimoine ?

Le patrimoine représente l'ensemble des biens qui appartient à une personne physique (individu) ou morale (entreprise). Cette personne a donc la possibilité de faire valoir un titre de propriété ou un droit qui peuvent être vendus. Le patrimoine peut venir d'un héritage, mais aussi être constitué par des biens que la personne acquiert elle-même.

Le patrimoine est constitué de biens, mais aussi de dettes et d'obligations.

• Les dettes sont souvent utilisées pour l'achat d'un bien afin d'augmenter son patrimoine (achat de la résidence principale).
• Les obligations peuvent par exemple concerner le versement d'une pension alimentaire en cas de divorce.

On va donc avoir :

• un patrimoine brut qui est égal aux biens possédés ;
• et un patrimoine net, sachant que le patrimoine net déduit les revenus liés à l'endettement, du fait que ces derniers n'appartiennent pas vraiment à celui qui les possède (dettes dues et engagements financiers contractés par la personne).

Le patrimoine net représente donc la véritable richesse de la personne à un moment donné.

C'est-à-dire :

• patrimoine brut = actifs + droits ;
• patrimoine net = (actifs + droits) - (dettes + devoirs).

De quoi est constitué le patrimoine ?

L'ensemble des biens appelé des « actifs » peut donc se composer de :

• patrimoine immobilier : propriétés foncières ou immobilières :
  • résidence principale et/ou secondaire ;
  • investissement locatif ;
  • terrains ;
  • immeubles, etc. ;
• patrimoine financier : placements bancaires et boursiers qui représentent le « portefeuille » :
  • contrats épargne, assurance-vie ;
  • actions, obligations, devises ;
• patrimoine professionnel : propriétés professionnelles, parts d'entreprise, fonds de commerce, charge de profession libérale ;
• autres : d'autres éléments constituent aussi votre patrimoine comme :
  • les meubles, le mobilier, les véhicules ;
  • les objets d'art ou de collection ;
  • les propriétés intellectuelles : les droits d'auteurs, les brevets ;
  • les droits d'usufruit ;
  • les droits à percevoir une pension retraite ou autres rentes.

Cependant, il faut considérer les biens durables qui composent le patrimoine, qui sont ceux qui se répartissent sur une durée supérieure à l'année.

Pourquoi constituer un patrimoine ?

De nos jours, l'avenir est très incertain (perte d'emploi, baisse du pouvoir d'achat, financement des études des enfants, retraite). Celui-ci nous oblige donc à nous constituer un patrimoine pour assurer nos arrières, financer nos retraites et transmettre un certain capital aux générations futures. L'individu peut aussi avoir un objectif plus professionnel comme créer sa propre entreprise ou encore la développer.

De ce fait, la personne concernée va donc constituer son patrimoine de façon différente :

• l'épargne qui est un flux, elle n'est pas dépensée pour consommer ;
• l'endettement qui permet d'acheter un bien ou réaliser un investissement professionnel ;
• la transmission du patrimoine qui fait l'objet d'un héritage ou masse successorale lors du décès de l'individu.

Il sera donc intéressant de maîtriser ces trois facteurs en fonction du profil et de la situation de chacun pour réaliser ses objectifs en constituant au mieux son patrimoine.

Comment définir son patrimoine ?

Il est donc vivement recommandé de savoir gérer son patrimoine en prenant les bonnes décisions d'investissement et/ou de gestion. Pour ce faire, des spécialistes expérimentés comme des conseillers en gestion de patrimoine sont à votre écoute pour vous accompagner dans ce domaine très complexe.

Ce professionnel va donc recueillir un maximum d'informations sur votre situation patrimoniale. Elle sera présentée sous forme d'un bilan patrimonial. Ce dernier permettra de faciliter l'analyse :

• des différents biens (actifs) ;
• des emprunts (passif) ;
• des droits et obligations qui sont hors bilan.

Ce bilan est aussi utile pour définir l'ensemble de votre patrimoine qui sera taxable au regard de l'administration fiscale et dont vous devrez vous acquitter si vous êtes assujetti à l'impôt sur la fortune immobilière (IFI).

Quelle est la fiscalité du patrimoine ?

Il ne faut pas confondre :

• l'impôt annuel sur le revenu ;
• les impôts sur le patrimoine proprement dit.

Ce qui veut dire que, chaque année, les impôts taxent différemment la détention du patrimoine, à savoir :

• la taxe foncière ;
• l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) qui concerne une certaine catégorie de personnes ;
• les droits de mutation (vente de biens immobiliers) ;
• les droits de succession lors de donation ou de transmission d'héritage ;
• les revenus fonciers ;
• la plus-value immobilière ;
• les prélèvements sociaux.