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Patrimoine mobilier

Mis à jour le 27/11/2017

Temps de lecture estimé à 3 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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Une salle à manger et du mobilier en cuir noir
Qu’est-ce qu’un patrimoine ?

Sommaire.

  1. Qu’entend-on par patrimoine mobilier ?
  2. Évaluation du patrimoine mobilier

Le patrimoine mobilier comprend l’ensemble des biens matériels qui sont en votre possession. Il est nécessaire de bien l’évaluer avec un inventaire précis pour pouvoir l’assurer correctement.

Qu’entend-on par patrimoine mobilier ?

Définition du patrimoine mobilier

Un patrimoine, c’est l’ensemble des droits et des obligations d’une personne. Ce peut être :

  • une personne physique, c’est-à-dire un particulier ;
  • une personne morale, c’est-à-dire une entreprise.

Un patrimoine mobilier, c’est l’ensemble des biens matériels que possèdent une personne qui sont destinés à être conservés de manière durable, c’est-à-dire plus d’un an.

Bon à savoir

On entend par bien matériel, un bien qui peut être déplacé.

Le patrimoine mobilier s’oppose:

  • au patrimoine immobilier qui regroupe les biens immobiliers qui ne peuvent pas être déplacés, par exemple un immeuble, un terrain, etc. ;
  • au patrimoine financier,qui comprend l’ensemble des produits financiers détenus par une personne, par exemple un livret A, une assurance-vie, etc. ;
  • aux produits de consommation courante qui ne sont pas destinés à être conservés, par exemple la nourriture.

Que comprend votre patrimoine mobilier ?

  • L’ensemble de vos meubles : tables, chaises, bureau, étagères, armoires, fauteuils, lits, etc.
  • L’ensemble de vos biens précieux : œuvres d’art, bijoux, instruments de musique, etc.
  • L’ensemble de votre électroménager : réfrigérateur, congélateur, four, cuisinière, hotte, etc.
  • L’ensemble de vos éléments de décoration : tapis, rideaux, bibelots, lampes, etc.
  • L’ensemble de vos biens électroniques : télévisions, ordinateurs, téléphones, tablettes, imprimantes, box Internet, appareils photos, etc.
  • L’ensemble de vos biens personnels : vêtements, chaussures, livres, poussettes, CD, DVD, matériel de sport, matériel de bricolage, matériel de jardin, etc.
Bon à savoir

Le patrimoine mobilier est tout ce que vous emporteriez si vous déménagiez.

Évaluation du patrimoine mobilier

Faire un inventaire précis…

Il est important de réaliser un inventaire physique précis de votre patrimoine mobilier. Pour cela, vous devez conserver l’ensemble des factures qui prouvent vos achats.

Bon à savoir

Il est recommandé de conserver une copie de ces factures soit dans un coffre à la banque, soit numérisée sur Internet, pour pouvoir les apporter à votre assurance en cas de sinistre grave.

Un inventaire doit être :

  • complet, il doit répertorier toutes les pièces qui composent votre patrimoine mobilier, sans exception ;
  • précis, c’est-à-dire que la valeur de chaque bien doit être évaluée.
Bon à savoir

Pour les bijoux de valeur et les pièces d’art, c’est le certificat d’authenticité qui fait foi.

Pour vous aider dans cette étape de l’inventaire, vous pouvez utiliser des formulaires d’inventaire disponibles sur Internet ou vous faire accompagner par votre compagnie d’assurance.

Bon à savoir

Attention : la valeur de votre patrimoine mobilier évolue constamment. Pensez-bien à mettre à jour votre inventaire régulièrement.

…pour bien assurer votre patrimoine mobilier

Votre patrimoine mobilier doit être assuré. C’est le rôle de l’assurance multirisques habitation.

En cas de sinistre, comme le vol, l’incendie, l’inondation, etc. votre assurance multirisques habitation vous versera une indemnité sur la base de l’inventaire de votre patrimoine mobilier.

Sont obligatoirement exclus de cette indemnisation :

  • les espèces (pièces et billets) ;
  • les lingots et pièces de monnaie en or ;
  • les animaux et les végétaux ;
  • les biens utilisés à des fins professionnelles pour un contrat personnel.

Les objets de valeur comme les œuvres d’art, les bijoux précieux ou encore les instruments de musique, font souvent l’objet d’une garantie limitée ou encore d’un forfait.

Bon à savoir

Si vous détenez de nombreux objets de valeur, il est recommandé d’opter pour un contrat spécifique qui vous couvre mieux qu’une assurance habitation classique.

Pour en savoir plus sur le patrimoine mobilier :

  • Qu’est-ce que le patrimoine ? : une notion à connaître de façon précise pour en assurer la bonne gestion.
  • Pour tout savoir sur le patrimoine immobilier : consultez les informations de notre site.
  • Quand et comment transmettre son patrimoine pour le faire dans les meilleures conditions ? On vous dit tout !

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